Conseil municipal du 19 septembre 2016

Le conseil municipal s'est réuni le lundi 19 septembre 2016 à 21h.

Ordre du Jour :

  • Examen demande fortage CEMEX
  • Maison Lili – Achat à EPF – Autorisation Ø Place de la mairie – Transfert à la CCTER Ø Questions diverses

Décisions:

  • Historique de la demande pour l’établissement d’une carrière par Mr le Maire :
    • il y a 1 an et demi, demande de la société CEMEX pour exploiter les roches massives sur une parcelle de 125ha. Exploitation de 45ha d’environ 120 000 m3 /an sur 30 ans. Prix de 0.60€/T soit ≈ 60-70 K€ /an pour la commune.
    • Une commission à été crée pour étudier la demande au conseil du 18//05/2016. Des visites de carrières ont été faites, ainsi que des rencontres avec des élus ayant des carrières.
    • Des points positifs et négatifs ont été exposés.
    • Une convention de carottage a été présentée au conseil en décembre. Des corrections étaient demandées à la CEMEX. Aucun retour depuis cette date.
    • Une nouvelle convention de foretage a été faite par la CEMEX en vue d’un positionnement de la commune.
  • Question posée : « Est on d’accord pour l’implantation d’une carrière par la CEMEX sur la parcelle 1 section F – le bois de Chavannes ? »
    • Vote à bulletin secret : 12 non à la carrière – 2 oui à la carrière.
  • Maison Lili – Achat à l’EPF - Autorisation
    • 34 837,03€ HT (acquisition + frais notariaux)
    • Accord à l’unanimité.
  • Place de la mairie – Transfert à la CCTER
    • Les communes dans leur ensemble ont transféré leurs places publiques à la CCTER
    • Transfert adopté à l’unanimité.
  • Demande du Don du Sang pour exonération des frais de chauffage et frais de location de la salle des fêtes lors des collectes: adopté à l’unanimité.

Questions diverses :

  • Le médecin installé sur la commune souhaiterait obtenir un local auprès de la mairie
    • Proposition d’accueil provisoire possible au sein du local des infirmières
    • Incitation à se rapprocher rapidement de la municipalité pour rejoindre le projet du Pré du Moulin ; toutes les propositions vont être étudiées.
  • Vol du camion de la commune : déclaration de vol faite.
  • Le tracteur : grosses réparations à prévoir. Devis à réaliser pour un nouveau véhicule.
  • Avancées sur la salle des fêtes : suite aux diagnostics, des travaux sur la toitures sont à prévoir. Le surcoût de la toiture devrait être récupéré sur d’autres postes.
  • École : rentrée de 92 élèves – 4 classes. Directives du ministère : 1 exercice de sécurité en plus – risque intrusion.
  • Site internet et services numériques: coupure de l’hébergeur OVH suite à un retard de paiement. Retour en ordre le 19/09.
  • Journées européenne du patrimoine : très bonne fréquentation. Exposition dans la salle du conseil prolongée tous les samedis matin de 10h à 12h du 1er au 22 octobre. Félicitations à la commission patrimoine de la part du conseil.
  • Pré du Moulin : terrassement des voiries terminées. Les constructions commenceront mi-novembre. La réalisation du chemin piéton en direction du village sera suspendue pour des raisons de sécurité d’accès au chantier.
  • Salle des remparts : permis déposé. Pas d’échéancier pour le moment.
  • Commission communication : bulletin en commun avec Germagnat début janvier. Note d’information pour l’agenda et les vœux du nouveau maire à venir fin décembre.
  • Réunion Maires-Adjoints avec Germagnat : réflexion pour regrouper certaines commissions lors de la fusion.
  • Camping municipal : très bons résultats en fin de saison.

=> Prochain conseil municipal : 17 octobre 2016

 

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