Conseil municipal du 21 septembre 2015

Le conseil municipal s'est réuni le Lundi 21 Septembre 2015 à 20h30.

Étaient à l'ordre du jour :

  • Rapport sur l’eau et l’assainissement 2014
  • Modification régies camping et garderie
  • Tarifs garderie
  • Salle remparts – Négociation changement de destination
  • Chemins ruraux dit de la Combe et du Grand Marcou – Projet de cession
  • CCAS – Intégration au budget communal – action social
  • Augmentation du capital de la SEMCODA
  • Convention de participation aux ordures ménagères.
  • Questions diverses

Décisions:

  • Présentation du rapport sur l’eau et l’assainissement 2014. Détails dans le compte rendu complet et disponible en mairie. Prix de l’eau à Chavannes : 4.098€ par m3 (dont 1.80€ d’assainissement). Rapports adoptés à l’unanimité.
  • Modification de la régie camping afin de permettre l’encaissement des recettes du coffre de l’aire de vidange.
  • Modification de la régie garderie pour encaissement des TAP.
  • Modification des tarifs de la garderie : demi tarif pour le 3ème enfant, gratuité pour à partir du 4ème enfant.
  • Salle des remparts : transformation en un T1 de 40 m2 et un T3 de 71 m2, locatif PLS. Adopté avec 1 abstention.
  • Chemin ruraux dit de la Combe et du Grand Marcou : accord de principe pour cession à ROVIP, adopté à l’unanimité. Une enquête publique va être lancée.
  • CCAS – intégration au budget communal : conservation du statut actuel du CCAS.
  • Augmentation du capital de la SEMCODA : refus de participation.
  • Convention avec la CCTER : 39h/an – 520km/an – 884€/an. Accord adopté à l’unanimité.

Infos diverses :

  • Cantine : prévision d’une augmentation des tarifs.
  • Intercommunalité – le 12 octobre, le préfet va présenter les nouveaux contours de la future intercommunalité. Pour création le 1er janvier 2017.
  • Réseau d’assainissement de Chavannes : présentation d’un projet d’uniformisation des réseaux. Appui du conseil municipal pour continuer les démarches.
  • Affouage : continuation des coupes dans la parcelle exploitée par 2014-2015. Conservation du prix du lot : 50€.
  • Travaux du mur de soutènement de la sortie de Ceillat va commencer dans la semaine.
  • Point camping - total des 815 nuitées, bénéfice de 2401,46€.
  • Conseil des jeunes : appel à participation.
  • Journée du patrimoine : très bien fait, remerciements à S. Lecorney et J.M. Breamer – 50aine de personnes
  • Com. Communication : la rédaction du prochain bulletin va débuter.
  • Les plaques de rues et numéros vont être distribués dans les prochaines semaines.

=> Prochain conseil municipal : 19 octobre 2015, 20h30

Le Compte rendu sommaire est disponible en téléchargement ici 

Le Compte rendu complet du conseil municipal en téléchargement ici