Conseil municipal du 30 mars 2016

Le conseil municipal s'est réuni le Mercredi 30 Mars 2016 à 20h30.

Ordre du Jour :

  • Assainissement village - présentation des scénarii par le cabinet SJA - décision
  • Budget primitif 2016 principal et assainissement
  • Commune nouvelle - adoption
  • Indemnités des élus
  • Commerce ambulant
  • Salle des fêtes - projet de rénovation
  • Tarifs Salle des fêtes (report)
  • Devis divers
  • Chemin forestier de Nivigne (report)
  • Avenant Contrat Assurance Groupama (report)
  • Questions diverses (report)

Décisions:

  • Mr Mounier du cabinet SJA a présenté les différents scénarii au conseil. Estimation de la phase 1 au sud du village : ±350 000€. Délai approximatif de réalisation des travaux 4ème trimestre 2016. Attente d’éléments détaillés sur la prestation de SJA. Accord du conseil pour le lancement de la première tranche des travaux.
  • Budget d’assainissement : 118 305€ (fonctionnement) - 121 408€ (investissement) adopté à l’unanimité.
  • Budget principal : 869 599€ (fonctionnement) – 894 198 € (investissement) adopté à l’unanimité.
  • Commune nouvelle : décision de création de la commune nouvelle adoptée à 13 voix pour, 1 voix contre.
  • Adoption du nom de la commune nouvelle : « Nivigne et Suran » (7 voix pour et 7 voix contre).
  • Indemnités des élus : passage à 31% pour le maire (obligation légale) et 8.25% (adjoints) de l’indice 1015, à partir du 1er janvier 2016, adopté à l’unanimité.
  • Commerce ambulant : proposition d’installation d’une caravane alimentaire (Food-truck) et d’accueil des vacanciers du camping. Refus du commerce à l’intérieur du camping. Autorisation de principe à côté  du terrain de boules. Etablissement d’une charte d’occupation du domaine public par un commerce (AOT).
  • Salle des fêtes – projet de rénovation : accord pour une première esquisse des deux architectes : Magnien  et  Archi-bulle
  • Devis divers :
    • Bacs en pierre pour le fleurissement : 3912.86€ TTC refus du devis  - attribution de 1500€ de subvention au comité de fleurissement pour l’achat des bacs à fleurs.
    • Devis équipement salle des fêtes : 870€ TTC + 168€ TTC – adoptés pour l’achat de petit matériel.
    • Devis Fred’o bois pour abatage d’arbre: devis 200€ sans garantie de responsabilité, refusé.

Les points suivants à l’ordre du jour sont ajournés en raison de l’heure tardive et sont reportés au prochain conseil.

=> Prochain conseil municipal : 18 avril 2016, 20h30

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