Conseil municipal du 06 juin 2016

Le conseil municipal s'est réuni le lundi 06 Juin 2016 à 20h30.

Ordre du Jour :

  • Compe de Gestion - Compte administratif 2015
  • E.P.F. Ain - disparition - fiscalité
  • Voie forestière de Nivigne – Tracé
  • Bourg Habitat - Convention de maitrise d'oeuvre - Avenant
  • Rue des Orchidées - Cheminement piétons - modification
  • Voies communales - Transfert à la CCTER
  • Devis : Lave vaiselle SDF, feux d'artifices, spectacle fête patronale
  • Questions diverses

Modifations  ODJ :

  • SIEA : délégué suppléant

Décisions:

  • Comptes de gestion et comptes administratifs adoptés à l’unanimité sauf le maire (obligation légale)
  • EPF de l’Ain : délibération, proposée par l’EPF en faveur de la conservation d’un EPF local, adoptée à l’unanimité.
  • Voie forestière de Nivigne par le chemin des ânes :
    • Tracé adopté (1 abstention – 3 contres )
    • Délibération pour la maîtrise d’ouvrage adoptée à l’unanimité, conditionnée à la solidarité de Pouillat concernant le financement de la trésorerie dans l’attente du versement des subventions.
    • Il est mentionné qu’un traitement de qualité et respectueux de l’environnement soit appliqué au projet.
  • Bourg Habitat, avenant à la convention: adopté à l’unanimité.
  • Rue des Orchidées : adoption à l’unanimité de principe de la réalisation d’un aménagement des parkings de la mairie en complément du cheminement piéton (1 abstention). Le projet est à définir avant adoption définitive (Conception – coût définitif) .
  • Voies communales : transfert à la CCTER de l’impasse du Ravin et chemin du Bois . Adoption à l’unanimité.
  • Devis :
    • Lave vaisselle : devis CUNY à 2790 € HT accepté
    • Feux d’artifices : 1370 € TTC accepté 
    • Enseigne médiathèque : attente d’un devis complémentaire plus détaillé.
    • Spectacle fête patronale : la commission culture-patrimoine et le comité d’animation proposent :
      • 2 spectacles : Diesel compagnie / Conteuse
      • Proposition adoptée à l’unanimité.
  • SIEA délégué suppléant : Rémi Adam élu à l’unanimité.
  • Questions diverses :
    • Carrière : suite à la visite de 2 carrières en fonctionnement, il semble que l’ensemble des éléments nécessaires à la prise d’une décision par le conseil municipal a été obtenu. Une décision ferme du conseil sera prise le 19 septembre 2016, avant éventuelle communication aux habitants.
    • Fabrique du Monde Rural : Le projet avance grandement. Plus d’informations sur le site internet http://www.fabrique-revermont.fr/
    • Commission communication : 4 nouvelles fiches pour la Chavannaise 2016 vont être distribuées fin juin.
    • Fibre optique : la commune va être traversée par la fibre optique. Aucun branchement aux particuliers n’est prévu avant 2018.

=> Prochain conseil municipal : 27 juin 2016, 20h30

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