Conseil municipal du 15 Juin 2015

Le conseil municipal s'est réuni le Lundi 18 Mai 2015 à 20h30.

Étaient à l'ordre du jour :

  • Comptes de gestion 2014
  • Compte administratif 2014
  • Nomination des rues et numérotation
  • Devis plaques de rue
  • Frais de scolarité 2014
  • Frais Temps Activités périscolaire 2014/2015
  • Horaires de l’école – modification
  • Décisions budgétaires modificatives
  • Charte architecturale – Convention CAUE
  • Questions diverses

Décisions:

  • Compte de gestion et compte administratif 2014 adopté à l’unanimité (hors voix du maire).
  • Nomination des rues et numérotation : approuvée.
  • Devis plaques de rue :
    • Signaux Giraud du Jura qui ont équipé Germagnat et Simandre (fonte émaillée): ±11 000€. Devis retenu.
  • Avenant au devis SJA pour mise en séparatif : demande d’ajout de 2500€ pour réaliser une étude de faisabilité de station au sud du quartier du Moulin.
  • Devis pour étude topographique préalable aux travaux d’assainissement: Devis Channel 6240€ approuvé (1 abstention).
  • Frais de scolarité 2014 : refacturation aux communes voisines des frais de fonctionnement à hauteur de 760€ par enfant.
  • Frais TAP : 79 enfants participants – refacturation aux communes voisines des frais TAP à hauteur de 92€ / enfants participant au TAP.
  • Horaires de l’école – modification pour la rentrée 2015/2016 :
    • Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 8h45 - 12h/13h45 - 15h45
    • Mercredi 8h45- 11h45
    • TAP : mardi, vendredi 15h45 - 16h45
    • Le conseil est d’accord avec la décision du conseil d’école.
  • Modification de l’horaire de fermeture de la garderie à 18h15.
  • Décisions budgétaires modificatives : autorisation d’écriture comptable au compte d’annulation pour des titres de recette erronés ±2400€.
  • Charte architecturale – convention CAUE : devis à ±1500 € pour réaliser la charte : refus du conseil municipal.

Infos diverses :

  • CEMEX : projet de convention de carottage en attente d’un engagement plus ferme de la municipalité. Présentation au conseil municipal le 21 septembre 2015
  • Extinction de l’éclairage public : programmation de l’extinction des lampes au 3 juillet 2015.
  • Conseil municipal enfant et jeunes : invitation auprès de la population pour créer un groupe de travail.

=> Prochain conseil municipal : 20 juillet 2015, 20h30

Le Compte rendu sommaire est disponible en téléchargement ici 

Le Compte rendu complet du conseil municipal en téléchargement ici et annexes (13/08/2015)