Conseil municipal du 15 février 2016

Le conseil municipal s'est réuni le Lundi 15 février 2016 à 20h30.

Ordre du Jour :

  • Vente Chemin rural de la Combe
  • Subventions aux associations
  • Aménagement de la rue des orchidées - Demande de subventions 
  • Matériel Pompiers – devis
  • Vente de Vernes – Tarifs
  • Médiathèque – Charte informatique
  • Médiathèque – Frais de stage bénévoles
  • Camping - ouverture
  • Véhicule Voirie - Réflexion
  • Questions diverses

Réception de la lettre de démission de Jean Paul Grisard pour des raisons personnelles. Mr le Maire le remercie pour son engagement.

Décisions:

  • Suite à la démission de Jean Paul Grisard, Rémi Adam devient titulaire aux SIEA. Bernard Prin devient son suppléant.
  • Catherine Médina se propose comme représentante à la SEMCODA
  • Aliénation et rétrocession du chemin rural de la Combe adopté à l’unanimité.
  • Subventions aux associations 14 520 € ont été attribuées pour 2016.
  • Aménagement de la rue des orchidées – demande de subventions DSPIL et DETR approuvées à l’unanimité.
  • Matériel pompier – devis accepté pour un montant de 462 €.
  • Vente de vernes pour 150 €.
  • Médiathèque – Charte informatique adoptée à l’unanimité.
  • Médiathèque – Le conseil décide de rembourser les frais de stage bénévoles dans la limite de 15€ par repas et en fonction du barème kilométrique fiscal.
  • Camping  municipal : ouverture confirmée du 1er mai au 30 septembre.
  • Véhicule voirie – réflexion : il est envisagé un budget de 15 000€ pour remplacer le véhicule défaillant.

Infos diverses :

  • Demande de modèle de pouvoir, affichage des dates de conseils municipaux sur les panneaux, informer des dates des conseils municipaux. 
  • Commission jeunesse : une belle journée, belle initiative. Une prochaine rencontre se profile pour affiner les embryons de projets.
  • Commission communication : impression d’un erratum pour le bulletin 2016.
  • Projet de voie forestière pour exploitation des résineux: une nouvelle piste est à l’étude.
  • Assainissement : réception d’un nouveau chiffrage par le cabinet SJA
  • Visite en Ardèche proposée par CEMEX : Les élus n’ont pas pu prendre tous les renseignements nécessaires.
  • Commune nouvelle, réunions publiques :
    • Germagnat le 26 février 2016 à 20 heures
    • Chavannes sur Suran le 04 mars 2016 à 20 heures
  • Nécessité d’un agenda partagé au niveau du conseil municipal

 

Vendredi 04 mars, réunion publique à Chavannes sur Suran : projet de présentation du projet de commune nouvelle.

=> Prochain conseil municipal : 21 mars 2016, 20h30 - Déplacé le mercredi 29 mars 20h30.

=> Réunion exceptionnelle du Conseil municipal pour prise de décision pour la commune nouvelle 30 mars 2016

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